Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaines nationaux
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- Bureaux de recettes locales
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Q 1587 à 1594, 1774 à 1775 Recette locale de Chablis 1790-1831
Présentation du contenu :
Sommiers de consistance des biens nationaux (1791-an III) ; contrôle de quittances de rachat des droits féodaux (1790-an II) ; registres de recette des revenus des domaines nationaux (1791-1831) ; sommier des biens de la Légion d'honneur (an X) ; sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement (début XIXe s.).
Importance matérielle : 0.6 ml
Instrument(s) de recherche :
Q 1587-1594 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 57.
Q 1774-1775 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 7.
Organisme : France. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Recette locale (Chablis, Yonne, France ; 1791-1801)
Lieu : Chablis, Canton de (Yonne, France ; 1790-)
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