Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
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Q 1595 à 1601 Recette locale de Champignelles 1791-1819
Présentation du contenu :
Sommiers des ventes des biens nationaux de première origine (1791-1792) ; sommier des rentes dues aux fabriques et registre des obligations pour rachat desdites rentes (an V-an XI) ; registres des recettes sur les revenus des biens nationaux (an IV-1819) ; registre de recette du prix des ventes des biens de la Caisse d'amortissement (1808-1813).
Importance matérielle : 0.5 ml
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 58.
Organisme : France. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Recette locale (Champignelles, Yonne, France ; 1791-1801)
Lieu : Champignelles, Canton de (Yonne, France ; 1790-1800)
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