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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • XIXe-milieu du XXe siècle
      • Domaines, enregistrement, hypothèques
        • Domaines nationaux
          • Administration des Domaines
            • Bureaux de recettes locales

Q 1619 à 1627 Recette locale de Chéroy 1793-1816  

Présentation du contenu :

Onaux de toute origine (1793-an XI) ; registres de recettes sur les revenus des biens nationaux (1793-1811) ; registre de recette des biens de la Caisse d'amortissement (1809-1814) ; sommier de consistance des biens de l'État (1816).

Importance matérielle : 0.35 ml
Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 58-59.

Organisme : France. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Recette locale (Chéroy, Yonne, France ; 1791-1801)
Lieu : Chéroy, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

Documents

Q 1619-1627
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