Recette locale de Sens Archives départementales de l'Yonne

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Notice descriptive

Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
  - Domaines, enregistrement, hypothèques
    - Domaines nationaux
      - Administration des Domaines
        Bureaux de recettes locales

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Q 1512 à 1529, 1798 Recette locale de Sens 1792-1832

Présentation du contenu :

Sommiers des biens nationaux de première origine (1791-an III) ; sommier des biens des émigrés (1793) ; sommier des adjudications des biens nationaux de toute origine (1791-an IV) ; registres de recette du prix des ventes des biens immeubles de toute origine (an II-1807) ; registres de recette des revenus des biens nationaux de toute origine (an VI-1831) ; sommiers des adjudications de coupes de bois nationaux et communaux (1818-1832) ; registre-journal de recette sur le prix des bois (1815-1822) ; registre de recette des bois nationaux (1812-1832).

Importance matérielle : 0.85 ml

Instrument(s) de recherche :

Q 1512-1529 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 55;

Q 1798 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 9.

Organisme : France. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Recette locale (Sens, Yonne, France ; 1791-1801)

Lieu : Sens-Nord (Yonne, France ; canton ; 1800-1972)