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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • XIXe-milieu du XXe siècle
      • Domaines, enregistrement, hypothèques
        • Domaines nationaux
          • Administration des Domaines
            • Bureaux de recettes locales

Q 1669 à 1679, 1799 Recette locale de Thorigny 1791-1831    

Présentation du contenu :

Sommiers des biens nationaux corporels et incorporels (1791-an VII) ; sommier pour la régie des biens des émigrés (1793-an III) ; registres de recette des revenus des biens nationaux (1792-1831) ; sommier des amendes prononcées contre les déserteurs et conscrits réfractaires (1793-an VIII).

Importance matérielle : 0.9 ml
Instrument(s) de recherche :

Q 1669-1679 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 60-61.

Q 1799 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 10

Organisme : France. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Recette locale (Thorigny-sur-Oreuse, Yonne, France ; 1791-1801)
Lieu : Thorigny-sur-Oreuse, Canton de (Yonne, France ; 1790-1800)

Documents

Q 1669-1679
(1 vue)
Q 1799
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Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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