Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaines nationaux
- Administration des Domaines
- Bureaux de recettes locales
- Administration des Domaines
- Domaines nationaux
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
Q 1530 à 1555, 1804 à 1805 Recette locale de Tonnerre 1791-1875
Sommiers des acquéreurs des biens nationaux (1791-an III) ; registres de recette du prix des ventes des biens immeubles des émigrés (an II-1811) ; sommiers de compte ouvert avec les acquéreurs des biens immeubles nationaux provenant des émigrés (an II-an IV) ; sommier de compte ouvert avec les acquéreurs des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement (1813-1821) ; sommier des décomptes de certains acquéreurs des biens nationaux de première origine (an XIII) ; sommier d'adjudication des récoltes (an IX-1831) ; registre de recette des revenus des biens émigrés et des biens domaniaux de toute origine (1807-1831) ; aliénation de bois (1821-1827) ; sommier des adjudications de coupe de bois nationaux (1821-1831) ; registres de recette des bois nationaux (1817-1831) ; adjudication du droit de chasse dans les bois de l'Etat (1854-1868) ; sommier de consistance des terrains achetés par l'Etat pour la construction du canal de Bourgogne (1835-1875).
Q 1530-1555 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 57-58.
Q 1804-1805 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 10.
Documents
