Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Enregistrement et timbre
- Bureaux de l'enregistrement
- Enregistrement et timbre
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
C 895, 3 Q 1716 à 2274, 3 Q 10848-1 à 10848-3, 3 Q 13779 à 14178, 3 Q 14210 à 14229, 3 Q 14268, 3 Q 14496, 3 Q 14682 à 14729, 3 Q 14756, 3 Q 14767, 3 Q 16010 à 16066, 3 Q 16073, 3 Q 19395 à 19607, 3 Q 20339, 1770 W 1 à 283, 3 Q Non_Classé 1 à 4 Avallon 1791-1987
Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des décès, les tables des successions et absences, les fiches de décès, les déclarations de mutations par décès.
Le bureau d'Avallon, instauré le 5 février 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes, est absorbé par celui d'Auxerre le 15 juillet 2003.
Les communes de Cisery, Cussy-les-Forges, Sauvigny-le-Beuréal, Savigny-en-Terre-Plaine, Sceau et Vignes en sont détachées pour constituer une partie du bureau de Guillon à partir du 1er juillet 1842.
Le ressort du bureau de L'Isle-sur-Serein est absorbé par celui d'Avallon le 1er septembre 1925 (puis à celui de Noyers le 1er septembre 1938).
Versements antérieurs à 1971, du 2 mai 2005 et du 13 février 2018.
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Fiches de décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021
Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 1716-2274 : Hohl (Claude), Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Auxerre, 1981
S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (FRAD089_3Q_Avallon_revu.htm)
Instrument de recherche provisoire (Versement_Avallonnais_2018_Tableau_4_onglets.ods)
