Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Enregistrement et timbre
- Bureaux de l'enregistrement
- Enregistrement et timbre
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
C 1057, 3 Q 2435 à 2780, 3 Q 10850-1 à 10850-6, 3 Q 13303 à 13411, 3 Q 15057 à 15221, 3 Q 15989 à 15990, 1352 W 5 à 8 Brienon 1791-1967
Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des successions et absences, les déclarations de mutations par décès.
Le bureau de Brienon, instauré le 11 février 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes, est absorbé, le 26 octobre 1962, par celui de Joigny pour les communes du canton de Brienon, et par celui d'Auxerre pour les communes du canton de Seignelay.
Versements antérieurs à 1971, du 15 septembre 1992, du 1er juin 2006 et du 20 novembre 2008.
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021
S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (FRAD089_30630007_BRIENON.htm)
