Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Enregistrement et timbre
- Bureaux de l'enregistrement
- Enregistrement et timbre
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
C 1674 à 1675, 3 Q 3396 à 3682, 3 Q 10853-1 à 10853-6, 3 Q 11422 à 11424, 1255 W 1096 à 1145, 1255 W 1201 à 1203 Chéroy 1791-1959
Présentation du contenu :
Les typologies les plus notables sont :
- les actes civils publics : 3 Q 3466-3597 (1792-1899) ;
- les tables des décès : 3 Q 3432-3440 (1786-1895), 1255 W 1201-1203 (1914-1959) ;
- les déclarations des mutations par décès : 3 Q 3626-3682 (an VII-1899), 1255 W 1096-1140 (1899-1941).
Importance matérielle : 12.29 ml
Présentation du producteur :
Le bureau de Chéroy, instauré en 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes, est absorbé par celui de Sens (c. 1943)
Instrument(s) de recherche :
Instrument de cherche en cours (FRAD089_30630013_CHEROY.htm)
Organisme : France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Chéroy, Yonne, France)
Lieu : Chéroy (Yonne, France)
