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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • XIXe-milieu du XXe siècle
      • Domaines, enregistrement, hypothèques
        • Enregistrement et timbre
          • Bureaux de l'enregistrement

3 Q 4613 à 4626, 3 Q 11430, 3 Q 11696 à 11961, 3 Q 12224, 3 Q 18911 à 18913, 3 Q 19120 à 19156, 3 Q 19836 à 19868, 3 Q 20210 à 20243, 3 Q 20365 à 20373, 3 Q Non_Classé 10 à 12 Flogny 1791-1966

Présentation du contenu :

Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des décès, les tables des successions et absences, les déclarations de mutations par décès.

Importance matérielle : 16.94 ml
Présentation du producteur :

Après la fermeture du bureau de contrôle des actes le 16 mars 1791, le ressort de Flogny est rattaché à celui de Saint-Florentin.
Un bureau d'enregistrement est rouvert à Flogny le 1er juillet 1809. Il est absorbé par celui de Saint-Florentin le 1er mai 1926.

Modalités d'entrée :

Versements antérieurs à 1971, du 14 janvier 1981 et du 15 juin 2016.

Classement :

Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.

Instrument(s) de recherche :

Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021
Enregistrement_Tonnerrois_Non_Classe : inventaire sommaire électronique, 2021

Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 11696-11961 : Répertoire numérique de la sous-série 3 Q (supplément), dactyl., s.d. (disponible en salle de lecture)

S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Enregistrement_Tonnerrois_Non_Classe : inventaire sommaire électronique, 2021

Organisme : France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Flogny-la-Chapelle, Yonne, France)
Lieu : Flogny-la-Chapelle (Yonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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