Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Enregistrement et timbre
- Bureaux de l'enregistrement
- Enregistrement et timbre
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
C 2851, 3 Q 5693 à 5712, 3 Q 5714 à 5741, 3 Q 9116, 3 Q 11215, 3 Q 11962 à 12082, 3 Q 18914, 3 Q 19157 à 19164, 3 Q 19869 à 19895, 3 Q 20244 à 20269, 3 Q 20374 à 20384, 3 Q Non_Classé 13, 3 Q Non_Classé 24, 3 Q Non_Classé 61 Ligny-le-Châtel 1791-1928
Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des successions et absences, les déclarations de mutations par décès.
Le bureau de Ligny-le-Châtel, instauré le 9 février 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes, est absorbé par celui de Chablis le 1er février 1926.
Versements antérieurs à 1971, du 14 janvier 1981 et du 15 juin 2016.
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021
Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 11962-12082 : Répertoire numérique de la sous-série 3 Q (supplément), dactyl., s.d. (disponible en salle de lecture)
S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Enregistrement_Tonnerrois_Non_Classe : inventaire sommaire électronique, 2021
