Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Enregistrement et timbre
- Bureaux de l'enregistrement
- Enregistrement et timbre
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
3 Q 6833 à 6974, 3 Q 6976, 3 Q 10864-1 à 10864-2, 3 Q 13700 à 13778, 3 Q 15844 à 15988, 1352 W 18, 1352 W 21 Saint-Julien-du-Sault 1863-1967
Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des successions et absences, les déclarations de mutations par décès.
Après la fermeture du bureau de contrôle des actes le 3 février 1791, le ressort de Saint-Julien-du-Sault est rattaché à celui de Villeneuve-sur-Yonne.
Un bureau d'enregistrement est rouvert à Saint-Julien-du-Sault le 1er janvier 1863. Il est absorbé par celui de Villeneuve-sur-Yonne le 11 août 1954, puis celui de Joigny le 27 septembre 1965.
Versements antérieurs à 1971, du 15 septembre 1992, du 1er juin 2006 et du 20 novembre 2008.
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021
Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 6833-6976 : Hohl (Claude), Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Auxerre, 1981
Q 13700-13778 : Répertoire numérique de la sous-série 3 Q (supplément), dactyl., s.d. (disponible en salle de lecture)
