Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Enregistrement et timbre
- Bureaux de l'enregistrement
- Enregistrement et timbre
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
3 Q 10141 à 10439, 3 Q 10871-1 à 10871-11, 3 Q 11156, 3 Q 12920 à 13032, 1255 W 732 à 813, 1255 W 1195 à 1200, 1255 W 1421, 1255 W 1430, 1255 W 1443, 1255 W 1454, 1255 W 1457, 1255 W 1470, 1255 W 2039 à 2054 Villeneuve-l'Archevêque 1791-1959
Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des décès, les tables des successions et absences, les déclarations de mutations par décès.
Le bureau de Villeneuve-l'Archevêque, instauré le 1er février 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes, est absorbé par celui de Sens le 26 octobre 1959.
Versements antérieurs à 1971, du 13 janvier 1981 et du 15 septembre 2003.
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
xDisponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021
Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 10141-10439 : Hohl (Claude), Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Auxerre, 1981
Q 12920-13032 : Répertoire numérique de la sous-série 3 Q (supplément), dactyl., s.d. (disponible en salle de lecture)
S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (1255W_Reprise.ods)
