Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Justice
- Justices de paix, tribunaux de simple police
- Justice
- XIXe-milieu du XXe siècle
4 U 1 à 10, 5565 à 5584, 149 W 24433 à 24451, 24453, 153 W 15 à 20, 1406 W 1 Justice de paix d'Aillant-sur-Tholon 1816-1958
Présentation du contenu :
Les fonds de la justice de paix et du tribunal de simple police sont conservés ensemble.
Importance matérielle : 2.5 ml
Modalités d'entrée :
Versements à date inconnue (4 U 1-10, 153 W), en 1970 et 1977 (149 W - regroupement de versements -) et en 2009 (4 U 5565-5584, 1406 W).
Instrument(s) de recherche :
4 U 1-10 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 81.
4 U 5565-5584 : bordereau de versement, dactyl., 2009.
149 W : bordereau de versements (regroupement), dactyl., s. d., p. 137-138. 153 W : bordereau de versement, électronique, s. d. 1406 W : bordereau de versement, électronique, 2009.
Organisme : France. Justice de paix d'Aillant-sur-Tholon (Montholon, Yonne, France)
Lieu : Aillant-sur-Tholon, Canton d' (Yonne, France ; 1790-2015)
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