Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Justice
- Justices de paix, tribunaux de simple police
- Justice
- XIXe-milieu du XXe siècle
4 U 826 à 982, 149 W 24630 à 24631, 24634 à 24668, 1219 W 12 à 14, 16 à 18 Justice de paix d'Avallon 1819-1958
Présentation du contenu :
Le fonds de la justice de paix et celui du tribunal de simple police sont conservés ensemble sous les cotes 4 U 826-982 et 149 W 24630-24631.
Importance matérielle : 12.16 ml
Modalités d'entrée :
Versements à date inconnue (4 U), en 1978 (149 W) et en 2001 (1219 W).
Instrument(s) de recherche :
4 U : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 89-91.
149 W : bordereau de versements (regroupement), dactyl., s. d., p. 153-155.
1219 W : bordereau de versement, électronique, 2001.
Sources complémentaires internes :
149 W 24669-24685 : tribunal de simple police d'Avallon (s. d.)
Organisme : France. Justice de paix (Avallon, Yonne, France)
Lieu : Avallon, Canton d' (Yonne, France ; 1790-) / Avallon, District d' (Yonne, France ; 1790-1795)
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