Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Justice
- Justices de paix, tribunaux de simple police
- Justice
- XIXe-milieu du XXe siècle
4 U 1770 à 1790, 1794 à 1912, 5361 à 5362, 149 W 24901 à 24911, 25994 à 25995, 25998 Justice de paix de Flogny an XI-1958
Présentation du contenu :
Les fonds de la justice de paix et du tribunal de simple police sont conservés ensemble.
Importance matérielle : 9.83 ml
Modalités d'entrée :
Versements à dates inconnues (4 U, 149 W 25994-25995, 25998), en 1970 et 1973 (149 W 24901-24911 - regroupement de versements).
Instrument(s) de recherche :
4 U 1770-1790, 1794-1912 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p.100-101.
4 U 5361-5362 : répertoire numérique de la série U (suite), dactyl., s. d., p.66.
149 W : bordereau de versements (regroupement), dactyl., s. d., p. 181-182.
Organisme : France. Justice de paix (Flogny, Yonne, France)
Lieu : Flogny-la-Chapelle, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)
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