1100 W
- 1-15 Généralités – Fonctionnement (1904-1986).
- 16-33 Financement -Budget (1929-1981).
- 34-86 bis Voies de communications routières (1922-1987).
- 87-374 Travaux sur les chemins départementaux (1950-1987).
1111 W
- 1-59 Aide pour la construction ou la restauration d'édifices communaux (1969-1985).
- 60-92 Aide à l'aménagement communal : adduction d'eau potable, électrification, travaux annexes de voirie (1963-1987).
- 93-119 Contrat de pays (1977-1986).
- 120 Subventions exceptionnelles (1983-1987).
1116 W
- 1-32 Aides aux communes (1981-1987).
- 33 Aides aux particuliers pour l'amélioration de l'habitat rural (1984-1986).
- 34-47 Modernisation de la voirie rurale (1976-1985).
1149 W
- 1-4 Subventions aux communes pour la restauration de monuments historiques (1977-1990).
- 5 Aménagement de la vallée de l'Armançon (1981-1987).
- 6-7 Constructions scolaires (1971-1989).
1168 W
- 1-14 Dossiers des aides départementales accordées aux groupements de communes (1987-1991).
- 15-66, 68-131 Dossiers des aides départementales accordées aux communes (1987-1991).
- 134, 137 Dossiers des aides départementales accordées aux particuliers au titre de l'accueil et l'hébergement chez l'habitant permanent en milieu rural (1987-1990).
- 139 Subventions accordées aux hôteliers dont les établissements sont classés "Logis de France" : dossiers de décision du bureau du conseil départemental (1984-1989).
[Des éliminations ont été réalisées dans ce fonds après son versement].
1649 W Pôle habitat et développement urbain, aide en faveur du logement, aide en faveur des organismes : dossiers de subvention de fonctionnement et investissement
- 1-3 Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Yonne (1983-2004).
- 4-5 Comité départemental d'Aide au logement (1971-2003).
1650 W 1-13 Pôle agriculture et espace rural, aides agricoles : dossiers de subventions (1967-2004).
1795 W 1-18 Politique de la ville : dossiers de demande de subvention, conventions, bilans de l’action et financiers (2000-2007).
1796 W
- 1-8, 14, 17-21 Aide au commerce en milieu rural, aux zones d’activités, aux pépinières d’entreprises, aides aux aménagements touristiques, à l’aérodrome Auxerre Branches, à l’économie locale, à la chambre d’agriculture : dossiers de subventions (1977-2009).
- 9-10 Chambre des métiers : dossiers de subventions (1976-2007).
- 11-13 Projet d’aménagement foncier agricole et forestier : comptes-rendus, arrêtés préfectoraux, rapports (2000-2015).
- 15 Mise aux normes des bâtiments d’élevage : dossiers de subventions (1998-2000).
- 16 Remembrement et opération d’aménagement foncier : dossiers de subventions aux associations de remembrement, arrêtés, compte-rendus de commissions, rapport, dossiers de marchés, convention (1988-2016).
- 22 Études, enquêtes, mise en place de dispositif d’aide (2001-2004).
1797 W
- 1-18 Subventions relevant d’enveloppes cantonales triennales Contrats de Cantons : dossiers génériques et individuels [classement par cantons] (1998-2007).
- 19 Contrats de cantons : rapports originaux du président du conseil général (1998-2003).
- 20-23, 36-40, 45-47 Subventions allouées aux collectivités : échantillon de dossiers de demande (1995-2007).
- 24-30 Subventions relevant de l’amélioration de la voirie communale. - Programmes 1999-2006 : dossiers génériques et individuels (1999-2007) ; cahier récapitulatif (1995-2004).
- 31-34 Subventions relevant de la modernisation de la voirie communale. - Programmes 1999 à 2006 : dossiers génériques et individuels (1999-2007).
- 35 Subventions au titre de la répartition du produit des amendes de police. - Dotations 1999 et 2000 : dossiers génériques et individuels (1999-2004).
- 41-44 Subventions allouées à d'autres tiers : dossiers individuels (1999-2003)
- 48-53 Rapports originaux du Président (1979-2004).
Versements du 22 octobre 1991 (1100 W, 1111 W), du 24 mars 1992 (1116 W), du 19 janvier 1995 (1149 W), du 6 octobre 1997 (1168 W), du 25 juin 2015 (1649 W, 1650 W), du 29 novembre 2018 (1795 W, 1796 W, 1797 W).
S’adresser au personnel de la salle de lecture
1100 W : bordereau de versement, électronique, 1991
1111 W : bordereau de versement, dactyl., 1991.
1116 W : bordereau de versement, dactyl., 1992.
1149 W : bordereau de versement, électronique, 1995.
1168 W : bordereau de versement, dactyl., 1997.
1649 W : bordereau de versement, électronique, 2015
1650 W : bordereau de versement, électronique, 2015
1795 W : bordereau de versement, électronique, 2018
1796 W : bordereau de versement, électronique, 2018
1797 W : bordereau de versement, électronique, 2018