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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Depuis le milieu du XXe s.
      • Conseil général de l'Yonne

1100 W 1 à 374, 1111 W 1 à 120, 1116 W 1 à 47, 1149 W 1 à 7, 1168 W _, 1649 W 1 à 5, 1650 W 1 à 13, 1795 W 1 à 18, 1796 W 1 à 22, 1797 W 1 à 53 Développement local 1904-2016

Présentation du contenu :

1100 W
- 1-15 Généralités – Fonctionnement (1904-1986).
- 16-33 Financement -Budget (1929-1981).
- 34-86 bis Voies de communications routières (1922-1987).
- 87-374 Travaux sur les chemins départementaux (1950-1987).


1111 W
- 1-59 Aide pour la construction ou la restauration d'édifices communaux (1969-1985).
- 60-92 Aide à l'aménagement communal : adduction d'eau potable, électrification, travaux annexes de voirie (1963-1987).
- 93-119 Contrat de pays (1977-1986).
- 120 Subventions exceptionnelles (1983-1987).

1116 W
- 1-32 Aides aux communes (1981-1987).
- 33 Aides aux particuliers pour l'amélioration de l'habitat rural (1984-1986).
- 34-47 Modernisation de la voirie rurale (1976-1985).

1149 W
- 1-4 Subventions aux communes pour la restauration de monuments historiques (1977-1990).
- 5 Aménagement de la vallée de l'Armançon (1981-1987).
- 6-7 Constructions scolaires (1971-1989).

1168 W
- 1-14 Dossiers des aides départementales accordées aux groupements de communes (1987-1991).
- 15-66, 68-131 Dossiers des aides départementales accordées aux communes (1987-1991).
- 134, 137 Dossiers des aides départementales accordées aux particuliers au titre de l'accueil et l'hébergement chez l'habitant permanent en milieu rural (1987-1990).
- 139 Subventions accordées aux hôteliers dont les établissements sont classés "Logis de France" : dossiers de décision du bureau du conseil départemental (1984-1989).
[Des éliminations ont été réalisées dans ce fonds après son versement].

1649 W Pôle habitat et développement urbain, aide en faveur du logement, aide en faveur des organismes : dossiers de subvention de fonctionnement et investissement
- 1-3 Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Yonne (1983-2004).
- 4-5 Comité départemental d'Aide au logement (1971-2003).

1650 W 1-13 Pôle agriculture et espace rural, aides agricoles : dossiers de subventions (1967-2004).

1795 W 1-18 Politique de la ville : dossiers de demande de subvention, conventions, bilans de l’action et financiers (2000-2007).

1796 W
- 1-8, 14, 17-21 Aide au commerce en milieu rural, aux zones d’activités, aux pépinières d’entreprises, aides aux aménagements touristiques, à l’aérodrome Auxerre Branches, à l’économie locale, à la chambre d’agriculture : dossiers de subventions (1977-2009).
- 9-10 Chambre des métiers : dossiers de subventions (1976-2007).
- 11-13 Projet d’aménagement foncier agricole et forestier : comptes-rendus, arrêtés préfectoraux, rapports (2000-2015).
- 15 Mise aux normes des bâtiments d’élevage : dossiers de subventions (1998-2000).
- 16 Remembrement et opération d’aménagement foncier : dossiers de subventions aux associations de remembrement, arrêtés, compte-rendus de commissions, rapport, dossiers de marchés, convention (1988-2016).
- 22 Études, enquêtes, mise en place de dispositif d’aide (2001-2004).

1797 W
- 1-18 Subventions relevant d’enveloppes cantonales triennales Contrats de Cantons : dossiers génériques et individuels [classement par cantons] (1998-2007).
- 19 Contrats de cantons : rapports originaux du président du conseil général (1998-2003).
- 20-23, 36-40, 45-47 Subventions allouées aux collectivités : échantillon de dossiers de demande (1995-2007).
- 24-30 Subventions relevant de l’amélioration de la voirie communale. - Programmes 1999-2006 : dossiers génériques et individuels (1999-2007) ; cahier récapitulatif (1995-2004).
- 31-34 Subventions relevant de la modernisation de la voirie communale. - Programmes 1999 à 2006 : dossiers génériques et individuels (1999-2007).

- 35 Subventions au titre de la répartition du produit des amendes de police. - Dotations 1999 et 2000 : dossiers génériques et individuels (1999-2004).

- 41-44 Subventions allouées à d'autres tiers : dossiers individuels (1999-2003)

- 48-53 Rapports originaux du Président (1979-2004).

Importance matérielle : 39.66 ml
Modalités d'entrée :

Versements du 22 octobre 1991 (1100 W, 1111 W), du 24 mars 1992 (1116 W), du 19 janvier 1995 (1149 W), du 6 octobre 1997 (1168 W), du 25 juin 2015 (1649 W, 1650 W), du 29 novembre 2018 (1795 W, 1796 W, 1797 W).

Instrument(s) de recherche :

S’adresser au personnel de la salle de lecture

1100 W : bordereau de versement, électronique, 1991
1111 W : bordereau de versement, dactyl., 1991.
1116 W : bordereau de versement, dactyl., 1992.
1149 W : bordereau de versement, électronique, 1995.
1168 W : bordereau de versement, dactyl., 1997.
1649 W : bordereau de versement, électronique, 2015
1650 W : bordereau de versement, électronique, 2015
1795 W : bordereau de versement, électronique, 2018
1796 W : bordereau de versement, électronique, 2018
1797 W : bordereau de versement, électronique, 2018

Organisme : Yonne (France). Conseil général
Lieu : Yonne (France ; département)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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