Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Depuis le milieu du XXe s.
- Services de l'État
- Économie et finances
- Trésor public
- Trésoreries
- Trésor public
- Économie et finances
- Services de l'État
- Depuis le milieu du XXe s.
1283 W 41 à 48 Trésorerie de Coulanges-sur-Yonne 1992-1998
Présentation du contenu :
1283 W 41-48 : rôles d'impôts (1992-1998).
Importance matérielle : 3 ml
Présentation du producteur :
Par un arrêté du 17 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor, la gestion comptable et financière des communes d'Andryes, Coulanges-sur-Yonne, Crain, Étais-la-Sauvin, Festigny, Fontenay-sous-Fouronnes, Lucy-sur-Yonne et de Merry-sur-Yonne, confiée au comptable du Trésor de la trésorerie de Coulanges-sur-Yonne, est transférée au comptable du Trésor de la trésorerie de Courson-les-Carrières.
Modalités d'entrée :
Versement du 13 décembre 2004 (1283 W)
Instrument(s) de recherche :
1283 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2004
Organisme : Yonne (France). Trésorerie (Coulanges-sur-Yonne, Yonne, France)
Lieu : Andryes (Yonne, France) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne, France) / Crain (Yonne, France) / Étais-la-Sauvin (Yonne, France) / Festigny (Yonne, France) / Fontenay-sous-Fouronnes (Yonne, France) / Lucy-sur-Yonne (Yonne, France) / Merry-sur-Yonne (Yonne, France)
