Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Depuis le milieu du XXe s.
- Services de l'État
- Population, affaires sociales, santé, travail, emploi et formation
- Travail, emploi et formation
- Population, affaires sociales, santé, travail, emploi et formation
- Services de l'État
- Depuis le milieu du XXe s.
1098 W 1 à 51, 1099 W 1 à 77, 1157 W 1 à 10, 1169 W 1 à 109, 1601 W 1 à 25, 1622 W 1 à 6 Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 1969-2007
1098 W
- 1-6 : Organisation et fonctionnement (1976-1986)
- 7-51 : Dossiers d'entreprises (1969-1986)
1099 W
- 1-9 : Organisation et fonctionnement (1976-1987)
- 10-77 : Dossiers d'entreprises (1970-1985).
1157 W
- 1-10 : fichiers des travailleurs étrangers (1949-1985).
1169 W
- 1-26 : inspection du travail, dossiers d'entreprises [section nord] (1975-1985)
- 27-109 : inspection du travail, dossiers d'entreprises [section sud] (1973-1985).
1601 W
- 1-25 : dossiers d'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise [ACCRE] (1997-2007).
1622 W
- 1-6 : formulaires de déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés [DOETH] (1997-2004).
Versements du 4 février 1991 (1098 W - 1099 W), du 10 juin 1996 (1157 W), du 13 janvier 1998 (1169 W), du 19 août 2014 (1601 W), du 20 novembre 2014 (1622 W).
1098 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1991.
1099 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1991.
1157 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1996.
1169 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1998.
1601 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 2014.
1622 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 2014.
