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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Depuis le milieu du XXe s.
      • Services de l'État
        • Territoires

16 W 2928 à 3290, 21 W 1- 21, 35 W 7204 à 7230, 51 W 10300 à 10339, 106 W 17663 à 17804, 1108 W 1 à 14 et non cotés, 1317 W 1 à 131, 1328 W 1 à 57, 1361 W 1 à 80, 1421 W 1 à 577, 1422 W 1 à 53, 1473 W 1 à 341, 1474 W 1 à 31, 1475 W 1 à 40, 1477 W 1 à 8, 1478 W 1 à 10, 1483 W 1 à 23, 1484 W 1 à 20, 1488 W 1 à 43, 1489 W 1 à 15, 1490 W 1 à 53, 1508 W 1 à 101, 1509 W 1 à 2, 1544 W 1 à 14, 1548 W 1 à 12, 1551 W 1 à 170, 1552 W 1 à 78, 1576 W 1 à 37, 1577 W 1 à 172, 1578 W 1 à 278, 1579 W 1 à 606, 1581 W 1 à 47 , 1619 W 1 à 48, 1620 W 1 à 300, 1621 W 1 à 214, 1625 W 1 à 129, 1644 W 1 à 136, 1648 W 1 à 211, 1668 W 1 à 253, 1688 W 1 à 79, 1689 W 1 à 98, 1690 W 1 à 72, 1691 W 1 à 3, 1692 W 1 à 68, 1693 W 1 à 7 Direction départementale de l'agriculture et des forêts 1850-2010

Présentation du contenu :

16 W 2928-3290 : remembrement communal (1957).

21 W 1- 21 : recensement agricole (1946).

35 W 7204-7230 : remembrement communal (1969-1970).

51 W 10300-10339 : Syndicats d'électrification (1923-1960).

106 W

- 17663-17727 : syndicats d'électrification (1961-1970).

- 17728-17732 : société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne (1963-1971).

- 17733-17742 : migrations rurales (1955-1972).

- 17743-17753 : coopérative d'utilisation de matériel agricole (1967).

- 17754-17771 : cumuls d'exploitations agricoles (1961-1966).

- 17772-17777 : carburants détaxés (1960-1971).

- 17778-17804 : enquêtes sur les productions agricoles (1963-1974).

1108 W 1-14 et non cotés : Apiculture, brucellose, abattoirs, statistiques animales (sd).

1317 W

- 1-25 : epexa (1975).

- 26-99, 121-123 : recensement agricole et viticole (1979-1980, 1988).

- 104-118 : structures (1983, 1993, 1997).

- 119-120 : recensement horticole (1979-1980, 1989).

- 100-103, 125-126 : inventaire communal (1979-1980, 1988).

- 124 : forêts privées (1999).

- 127-131 : teruti, photos aériennes échantillon (1963-2004).

1328 W

- 1-4 : statistiques agricoles annuelles (1944-2005).

- 5-57 : recensement agricole (2000).

1361 W 1-80 : comité départemental des prestations sociales agricoles, situation sociale en agriculture, commission mixte convention collective, assurance maladie, dossiers des petites et grosses entreprises (1974-2003).

1421 W

- 1-574 : procès verbaux des opérations de remembrement (1942-2007).

- 575-577 : états de section après remembrement (1998).

1422 W 1-53 : commission départementale de vulgarisation du Progrès agricole, etat des cultures, champs d'essais, productions végétales, sécheresse (1850-1998).

1473 W 1-341 : dossiers des coopératives agricoles (1919-2009).

1474 W

- 1-9, 14-22 : aides surfaces (2000-2001).

- 10, 26 : prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) (2000-2001).

- 11, 27 : prime spéciale bovins mâles (PSBM) (2000).

- 12, 23, 25 : indemnité compensatoire de handicap naturel et prime compensatrice ovine (2000- 2001).

- 13, 24 : prime au maintien des systèmes d'élevage extensif (PMSEE) (2000-2001).

- 28-31 : prime à l'abattage (PAB) (2000-2001).

1475 W

- 1-10 : comité départemental d'agrémentation (CDA) des Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) (1997-2005).

- 11-24 : dossiers des GAEC dissous (1977-2007).

- 25-39 : dossiers des Coopératives d'utilisation du matériel agricole (CUMA) (1950-1990).

- 40 : Commission départementale de structure Agricole (1983)

1477 W

- 1-6 : dossier d'installation d'exploitants étrangers (lettres A-Z) : avis favorables (1947-1978).

- 7 : dossier d'installation d'exploitants étrangers (lettres A - W) : avis défavorables et en instance (1949-1963).

- 8 : dossier d'exploitants ou travailleurs étrangers (importation matériel, cheptel, etc), (1946-1963).

1478 W 1-10 : aides à la mise en conformité des bâtiments d'élevage, programme de maîtrise des pollutions agricoles (PMPOA) (1994-2004).

1483 W - 1-23 : attributions des aides : plan de développement durable (PDD), opération de programme local (OPL), contrat territorial d'exploitation (CTE), mesures agro-environnementales tournesol (MAE). (1992-2008)

1484 W

- 1-5 : Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA), annexe du lycée Agricole d'Auxerre La Brosse. - correspondance, plan, construction, etc (1980-1987).

- 6-16 : lycée Agricole d'Auxerre La Brosse. - création internat, plan, etc (1956-1994).

- 17-19 : lycée Champignelles, centre de Formation des Apprentis Agricoles (antenne du lycée La Brosse). - corespondance, construction internat, travaux, etc (1985-1992)

- 20 : école ménagère agricole de Champs-sur-Yonne (antenne du lycée La Brosse). - projet de construction, correspondance, etc (1949-1988).

1488 W 1-43 : dossiers des coopératives agricoles (1933-2008).

1489 W

- 1-3 : comité départemental d'agrément des coopératives (1947-1965).

- 4-14 : commission départementale des structures agricoles (1967-1984).

1490 W

- 1-6 : Comité départemental d'expertise des calamités agricoles (CDE) (1962-2001)
- 7-16 : Opérations groupées d'aménagement foncier (OGAF) (1975-2000)
- 17 : Construction bâtiments d'élevage ((1995-1999)
- 18 : Rénovation bâtiments d’élevage (1995-2000)
- 19-21 : Bâtiments (ovins, porcins, bois) (1995-2001)

1508 W 1-101 : sociétés bénéficiant de la prime d'orientation agricole (POA) (1957-2003).

1509 W

- 1 : commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA). - procès verbal des commissions (1996-2001).

- 2 : électrification rurale. -statistiques (arrondissement Auxerre et Avallon) (1946).

1544 W

- 1-9 : aides surfaces (2002).

- 10 : prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) (2002).

- 11 : prime spéciale bovins mâles (PSBM) (2002).

- 12 : prime compensatrice ovine (2002).

- 13 : indemnité compensatoire de handicap naturel (2002)

- 14 : prime au maintien des systèmes d'élevage extensif (PMSEE) (2002).

1548 W

- 1-11 : mesure agro-environnementale (MAE) (1998-2008)

- 12 : aides à la mise en conformité des bâtiments d'élevage : programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (1999-2002).

1551 W

- 1-133 : travaux d'alimentation en eau potable, réseaux (1959-2001).

- 134-148 : travaux d'alimentation en eau potable, réservoirs d'eau (1983-2001).

- 149-157 : travaux d'alimentation en eau potable, usines de traitement (1988-2001).

- 158-165 : travaux d'alimentation en eau potable, pompage (1990-2001).

- 166-170 : travaux d'alimentation en eau potable, recherches en eau et captage (1994-2001).

1552 W

- 1-21 : travaux d'alimentation en eau potable (1994-2001).

- 22-40 : collecte et traitement des ordures ménagères, déchetterie, aménagements points d'apport volontaires (1984-2002).

- 41-51 : hydraulique agricole (1988-2000).

- 52-57 : aménagement de rivières ou de bassins (1994-1998).

- 58-78 : contrats d'affermage (1972-2008).

1576 W 1-37 : dossier par opération de remembrement (dossier technique). - procès-verbal de remembrement (1941-1957).

1577 W 1-172 : dossier par opération de remembrement (travaux connexes) : associations foncières de remembrement (1951-2009).

1578 W 1-278 : dossier par opération de remembrement travaux connexes : programmes de travaux établis par la commission d'aménagement foncier (1948-1992).

1579 W 1-606 : dossiers par opération de remembrement (1942-2003).

1581 W 1-47 : travaux d'assainissement des eaux usées (1989-2001).

1619 W 1-48 : travaux d'assainissement (1960-2001).

1620 W 1-300 : travaux d'alimentation en eau potable (1925-1995).

1621 W 1-214 : travaux d'alimentation en eau potable (1938-1996).

1625 W

- 1-108 : travaux sur cours d'eau (curage et restauration hydraulique) et Syndicats de rivières (1940-1993).

- 109-129 : drainage (1968-1995).

1644 W

- 1-125 : travaux de drainage (1970-2004).

- 126-136 : assainissement des eaux usées, aménagement de rivières ou de bassins, etc (1964-1997).

1648 W 1-211 : plans de remembrement. - communes : A – L (sd-1999).

1668 W 1-253 : plans de remembrement. - communes M – Y (sd-2001).

1688 W 1-79 : dossier par opération de remembrement travaux connexes. - programmes de travaux établis par la commission d'aménagement foncier, plans (sd-2003).

1689 W

- 1-2 : études sur les ressources, les techniques et l'économie forestière (1962-2000).

- 3-19 : réglementation et gestion forestière. - plan simple de gestion (1964-2004).

- 20 : réglementation et gestion forestière. - coupes, autorisations (1978-1996).

- 21-52 : réglementation et gestion forestière. - défrichements, autorisations (1960-2001).

- 53-54 : réglementation et gestion forestière. - régime fiscal de faveur (1962-1982).

- 55 : réglementation et gestion forestière. - relations avec les groupements forestiers et les syndicats (1975-1989).

- 56-86 : subventions aux travaux (1967-2009).

- 87-97 : aides aux travaux de boisement, d'équipement et de conservation (1949-1975).

- 98 : réglementation des plantations et règlement des boisements (1980-1991).

1690 W

- 1-11 : organisation de la chasse dans le département (1968-2009).

- 12-64 : gestion de la chasse dans le département (1962-2010).

- 65-66 : fédération et associations de chasse (1945-2009).

- 67-70 : contentieux (1949-1997).

- 71-72 : personnel. - louvetiers (1955-2008).

1691 W 1-3 : documents en lien avec la thématique forêt (sd-2002).

1692 W 1-68 : plans de remembrement. - communes : A–V [complément] (sd-2005).

1693 W 1-7 : enquêtes hydrogéologiques (sd-1950).

Importance matérielle : 306.84 ml
Modalités d'entrée :

Versements du 22 janvier 1969 (21 W), du 13 janvier 1971 (35 W), du 11 janvier 1973 (51 W), du 3 juin 1977 (106 W), du 10 juillet 1991 (1108 W), du 4 juillet 2006 (1317 W), du 30 janvier 2007 (1328 W), du 31 mars 2009 (1361 W), du 23 mars 2010 (1421 W, 1422 W), du 4 octobre 2012 (1473 W), du 12 novembre 2012 (1474 W), du 15 novembre 2012 (1475 W), du 20 novembre 2012 (1477 W, 1478 W), du 29 novembre 2012 (1483 W, 1484 W), du 20 décembre 2012 (1488 W-1490 W), du 7 mars 2013 (1508 W, 1509 W), du 17 octobre 2013 (1544 W), du 7 novembre 2013 (1548 W), du 5 décembre 2013 (1551 W, 1552 W), 3 avril 2014 (1576 W, 1577 W, 1578 W, 1579 W), 17 avril 2014 (1581 W), 13 novembre 2014 (1619 W 1-48, 1-300, 1-214), du 22 janvier 2015 (1625 W), du 21 mai 2015 (1644 W), du 11 juin 2015 (1648 W), du 16 juillet 2015 (1668 W), du 1er octobre 2015 (1688 W-1691 W) et du 8 octobre 2015 (1692 W et 1693 W).

Classement :

1484 W : conservation aux archives départementales par sécurité (justification du sort final)

Instrument(s) de recherche :

16 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1969.

21 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., sd.

35 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1971.

51 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1973.

106 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1977.

1108 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1991.

1317 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2006.

1328 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2007.

1361 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2009.

1421 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2010.

1422 W : bordereau de versement provisoire, dactyl, 2010.

1473 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1474 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1475 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1477 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1478 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1483 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1484 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1488 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1489 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1490 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2012.

1508 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.

1509 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.

1544 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.

1548 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.

1551 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.

1552 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.

1576 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1577 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1578 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1579 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1581 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1619 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1620 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1621 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2014.

1625 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1644 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1648 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1668 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1688 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1689 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1690 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1691 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1692 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

1693 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

Organisme : Yonne (France). Direction départementale de l'agriculture et des forêts
Lieu : Yonne (France ; département)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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