Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Depuis le milieu du XXe s.
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1504 W 1 à 16 Subdivision d'Auxerre urbain 1994-2000
Présentation du contenu :
1504 W
- 1-11 : permis de construire (1998-2000).
- 13-15 : certificats d'urbanisme valant division (1994-2000).
- 16 : permis de démolir (1999).
Importance matérielle : 0.8 ml
Modalités d'entrée :
Versement du 7 février 2013 (1504 W)
Instrument(s) de recherche :
1504 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2013.
Organisme : Yonne (France). Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale d'Auxerre-Urbain
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
