Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Fonds complémentaires
- Archives privées
- Documents d'archives
- Archives du monde du travail
- Documents d'archives
- Archives privées
- Fonds complémentaires
53 J 1 à 43 Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de l'Yonne 1944-1980
Présentation du contenu :
Délibérations et correspondance.
Importance matérielle : 1.93 ml
Présentation du producteur :
L'ordre national des chirurgiens-dentistes, créé par ordonnance du 24 septembre 1945, est l'instance de régulation de la profession. Ses conseils départementaux rassemblent toutes les personnes habilitées à exercer la profession de chirurgien-dentiste sur le territoire. Le conseil départemental de l'ordre exerce, dans le cadre départemental et sous le contrôle du conseil national, les attributions énumérées à l'article L 4121-2 du Code de la santé publique.
Modalités d'entrée :
Dépôt en 1990
Classement :
Non inventorié
Modalités de reproduction :
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Instrument(s) de recherche :
Fonds non doté d'un instrument de recherche
Organisme : Ordre des chirurgiens-dentistes (France). Conseil départemental (Yonne, France)
Lieu : Yonne (France ; département)
