Notice descriptive
- Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
- Fonds de la Préfecture
- Séparation des Églises et de l’État
- Biens appartenant à des établissements publics du culte
- Séquestre des biens mobiliers et immobiliers affectés aux établissements publics du culte en application de la loi du 9 décembre 1905
- Occupation d’édifices et gestions financières des biens
- Gestion des édifices de cultes : dossiers individuels par établissement.
- Occupation d’édifices et gestions financières des biens
- Séquestre des biens mobiliers et immobiliers affectés aux établissements publics du culte en application de la loi du 9 décembre 1905
- Biens appartenant à des établissements publics du culte
- Séparation des Églises et de l’État
- Fonds de la Préfecture
2 Q 64 Ouverture des chapelles de Serein et d’Orgy à Chevannes, demande de renseignement : correspondance. 1907
Importance matérielle : 0.02 ml
Ancienne(s) cote(s) : V 185
Sujet : édifice de culte
Lieu : Chevannes (Yonne, France) / Orgy (Chevannes (Yonne, France) / Serein (Chevannes (Yonne, France) / Orgy, Chapelle d’ (Chevannes (Yonne, France) / Serein, Chapelle de (Chevannes (Yonne, France)
