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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Saints-en-Puisaye
    • Archives postérieures à 1789
      • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
        • Travaux publics et voirie en général

E-dépôt 367 1 O 4 Chemins de petite communication 1843-1883

Présentation du contenu :

Subventions pour hâter la construction, emploi : rapport (1868). Chemin de petite communication de Druyes au Deffand, rectification du tracé : arrêté préfectoral (1857). Chemin de petite communication des Cheuillis au Deffand, alignement : correspondance, rapport de l'agent voyer, plans (1862). Chemin de petite communication n° 4 de Toucy à Thury, construction : plan parcellaire (1846). Chemin de petite communication n° 5 de Saints à la route départementale n° 5, construction : état des propriétés à acquérir (1851). Chemin de petite communication n° 6 de Saints au Pont de Sauroy, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, état des propriétés à acquérir, plan parcellaire (1868-1869). Chemin de petite communication n° 7 de Saints à Thury, construction : état des propriétés à acquérir, signification d'un jugement d'expropriation (1871-1872). Chemin de petite communication n° 8 de Saints à Ronchères, construction : plan parcellaire (1883). Chemin de petite communication n° 13 de Pilloux à la Chapelle, classement : arrêté préfectoral (1868). Chemin de petite communication n° 50 de Saints à Saint-Sauveur, construction : état des parcelles à rétrocéder (1855). Chemin de petite communication n° 55 des Robineaux au Pont de Sauroy, construction : arrêté préfectoral, état des propriétés à acquérir, plan parcellaire (1856).

Sujet : aménagement / construction
Lieu : Chemin de petite communication de Druyes au Deffand (Yonne, France) -- Saints-en-Puisaye / Saints-en-Puisaye (Yonne, France) -- Chemin de petite communication des Cheuillis au Deffand / Chemin de petite communication n° 4 (Yonne, France) -- Saints-en-Puisaye / Chemin de petite communication n° 5 (Yonne, France) -- Saints-en-Puisaye / Chemin de petite communication n° 7 (Yonne, France) -- Saints-en-Puisaye / Chemin de petite communication n° 8 (Yonne, France) -- Saints-en-Puisaye / Chemin de petite communication n° 50 (Yonne, France) -- Saints-en-Puisaye / Saints-en-Puisaye (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 6 / Saints-en-Puisaye (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 13 / Saints-en-Puisaye (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 55

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Saints-en-Puisaye

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