yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Hôpital de Saint-Fargeau
    • Archives postérieures à 1790
      • Capital et immobilisation

H-dépôt 16 2 N 6 Propriétés en banlieue parisienne an III-1913

Présentation du contenu :

Maisons de Sèvres, Ville-d'Avray et Saint-Maur-des-Fossés, contentieux contre les locataires pour retard de paiement des loyers : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative (1916-1918) ; remise en état des logements pour obtenir l'arrière de paiement des loyers : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans (1896-1905). Maison située à l'angle de la rue des écoles et de la rue Bezin à Sèvres, amodiation : baux, correspondance (1897-1901) ; cession : procès-verbal d'estimation, plans (1916-1917). Restaurant "Cabassud" et hôtel de la Chaumière, lieu dit la Chaumière à Ville-d'Avray, amodiation : correspondance, état des lieux, état des travaux à effectuer, titres anciens (1851-1916) ; cession : correspondance, procès-verbal d'expertise, cahier des charges (1917-1948). Maison au 18 rue du Chemin-Vert à Saint-Maur-des-Fossés, amodiation : correspondance (1897-1902).

Activité : location / cession
Lieu : Sèvres (Hauts-de-Seine, France) / Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne, France) / Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine, France) / Sèvres (Hauts-de-Seine, France) -- Rue des écoles / Sèvres (Hauts-de-Seine, France) -- Rue Bezin / La Chaumière (Ville-d'Avray, Hauts-de-Seine, France) / Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne, France) -- Rue du Chemin-Vert
Bâtiment : Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine, France) -- Restaurant Cabassud / Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine, France) -- Hôtel de la Chaumière

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental