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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Époque révolutionnaire
      • Juridictions
        • Justices de paix
L 1619-1655, 4 U 27-35 Justice de paix d'Auxerre 1790-1806  
Importance matérielle : 1,30
Présentation du producteur :

Le ressort de la justice de paix du canton d'Auxerre n'est composé que de la commune d'Auxerre, répartie en 2 juridictions : Auxerre-Rivière et Auxerre-Fontaines, disposant chacune d'un juge différent.

. France. Justice de paix d'Auxerre-Fontaine (Auxerre). France. Justice de paix d'Auxerre-Rivière (Auxerre)
Modalités d'entrée :

Versements de l'administration judiciaire dont les dates n'ont pu être identifiées

Présentation du contenu :

Bureau de paix et de conciliation : registres des procès-verbaux d'audience (1790-an X, plumitifs (an VIII-an X).

Justice de paix d'Auxerre-Fontaine. - Affaires générales (an II-an VIII). Jugements : feuilles d'audiences (1790-an VII), répertoire (an VIII). Registre des tutelles et curatelles (1790-an VIII). Actes civils (1790-an VII).

Justice de paix d'Auxerre-Rivière. - Affaires générales (1792-1806). Jugements : : répertoires (an VIII-an X), enregistrement des causes (1792-an VI), plumitifs (1792-an X), feuilles d'audiences (1790-an VII), minutes (an VIII-an X), conciliations (an IX-an X). Registre des tutelles et curatelles (1790-an X). Actes civils (1790-an VII).

Tribunal de police correctionnelle, puis de simple police. - Audiences : plumitifs (an IV-an VI), minutes (1791-1792). Jugements (an IV-an X).

Classement :

Quelques pièces éparses retrouvées lors de reclassement sont en attente de classement.

Instrument(s) de recherche :

L 1622-1655 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 83-85.

4 U 27-35 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 81.

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Organisme : France. Justice de paix d'Auxerre-Fontaine / France. Justice de paix d'Auxerre-Rivière
Lieu : Auxerre, Canton d' (Yonne, France ; 1790-1800)

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