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Notice descriptive
- Ancy-le-Libre
- Archives communales postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Travaux publics et voirie en général
- Petite voierie
- Travaux publics et voirie en général
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Archives communales postérieures à 1789
E-dépôt 6 1 O 15 Chemin rural n°24 du Tremblay. - Construction : actes d'acquisition de terrains, notification, affiche, état des propriétés à acquérir, instructions, plan parcellaire, arrêtés, correspondance, devis, registre de l'enquête parcellaire, certificat de publications. Expropriation : certificat de conservation des hypothèques et certificats de publications, instructions, correspondance, notifications, journaux, arrêtés municipaux, extraits de registres de délibérations 1896-1897
Activité : construction
Lieu : Ancy-le-Libre (Yonne, France) -- Chemin rural n° 24
