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Notice descriptive

  • Élections
    • Élections municipales
      • Régime de la loi du 21 mars 1831

2 M 5/271 Arrondissements d'Auxerre et Joigny 1840

Présentation du contenu :

Procès-verbaux des élections de la 1ère série et des remplaçants des membres démissionnaires ou décédés de la seconde série des conseils municipaux des communes de Mont-Saint-Sulpice, Saint-Pallaye, Treigny, Dixmont, Merry-la-Vallée, Piffonds, Saint-Martin-sur-Ouanne, Sommecaise.

Lieu : Mont-Saint-Sulpice (Yonne, France) / Sainte-Pallaye (Yonne, France) / Treigny (Yonne, France) / Dixmont (Yonne, France) / Merry-la-Vallée (Yonne, France) / Piffonds (Yonne, France) / Saint-Martin-sur-Ouanne (Yonne, France) / Sommecaise (Yonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Élections

Les formulaires de recherche :

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