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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Époque révolutionnaire
      • Juridictions
        • Tribunaux de district
L 1488-1505 Tribunal de district d'Avallon 1790-an IV
Importance matérielle : 0,40
Présentation du producteur :

Le ressort du tribunal de district d'Avallon s'étend sur les communes de Angely, Annay-la-Côte, Annéot, Annoux, Arthonnay, Asnières-sous-Bois, Asquins, Avallon, Beauvilliers, Bierry-les-Belles-Fontaines, Blacy, Blannay, Brosses, Bussières, Chamoux, Chastellux-sur-Cure, Châtel-Censoir, Cisery, Civry-sur-Serein, Courtarnoux, Cussy-les-Forges, Dissangis, Domecy-sur-Cure, Domecy-sur-le-Vault, Étaules, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Girolles, Givry, Guillon, Island, Joux-la-Ville, Lichères-sur-Yonne, L'Isle-sur-Serein, Lucy-le-Bois, Magny, Marmeaux, Massangis, Menades, Montillot, Montréal, Pierre-Perthuis, Pisy, Pontaubert, Précy-le-Sec, Provency, Quarré-les-Tombes, Saint-André-en-Terre-Plaine, Saint-Brancher, Sainte-Colombe, Sainte-Magnance, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban, Saint-Moré, Saint-Père, Santigny, Sauvigny-le-Beuréal, Sauvigny-le-Bois, Savigny-en-Terre-Plaine, Sceaux, Sermizelles, Talcy, Tharoiseau, Tharot, Thisy, Thory, Trévilly, Vassy, Vault-de-Lugny, Vézelay, Vignes, Voutenay-sur-Cure.

. France. Tribunal de district (Avallon, Yonne)
Modalités d'entrée :

Documents versés par les administrations judiciaires ou les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement dans les fonds modernes réalisés depuis 1911.

Présentation du contenu :

Affaires générales du tribunal (1790-an III).

Civil et affaires forestières – Actes civils (1792-an IV). Sentences arbitrales (1790-an III). Réception des gardes forestiers (1792-an III).

Criminel. - Dossiers de procédure (1790-an III).

Jugements civils et criminels. - Feuilles d'audiences (1791-1792). Registres d'audiences (1793-an IV).

Classement :

Les registres produits par la conservation des hypothèques établie auprès du tribunal de district d'Avallon (1790-an VII) sont en cours d'identification et de classement.

Instrument(s) de recherche :

Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 62-64.

Organisme : France. Tribunal de district (Avallon, Yonne)
Lieu : Avallon, District d' (Yonne, France ; 1790-1795)

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