Notice descriptive
- Cravant
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eaux non navigables
- Navigation et régime des eaux
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Archives postérieures à 1789
E-dépôt 130 3 O 4 Ruisseau d'Arbault. 1865-1906
Présentation du contenu :
Francs-abords, usurpation : correspondance (1865). Prise d'eau, construction : enquête commodo-incommodo, procès-verbal de récolement des travaux (1873-1875). Curage, adjudication : procès-verbal (1906).
Sujet : aménagement des eaux
Activité : spoliation / construction / adjudication
Lieu : Arbault, Ruisseau d' (Yonne, France ; cours d'eau) -- Cravant
