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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Cravant
    • Archives postérieures à 1789
      • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
        • Navigation et régime des eaux
          • Cours d'eaux non navigables
E-dépôt 130 3 O 4 Ruisseau d'Arbault. 1865-1906
Présentation du contenu :

Francs-abords, usurpation : correspondance (1865). Prise d'eau, construction : enquête commodo-incommodo, procès-verbal de récolement des travaux (1873-1875). Curage, adjudication : procès-verbal (1906).

Sujet : aménagement des eaux
Activité : spoliation / construction / adjudication
Lieu : Arbault, Ruisseau d' (Yonne, France ; cours d'eau) -- Cravant

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L'inventaire Cravant
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