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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Eaux et forêts
          • Maîtrises particulières
5 B 1-136 ; B 5e supplément 130-141, 164, 171 Maîtrise particulière des eaux et forêts d'Auxerre 1591-1790  
Importance matérielle : 6,00
Présentation du producteur :

Maîtrise particulière ressortissant à la Table de Marbre de Paris.

. France. Maîtrise particulière des eaux et forêts (Auxerre)
Historique de la conservation :

5 B 1-186 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

B 5e supplément 130-141, 164, 171 : documents ont identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

Présentation du contenu :

Le fonds se compose des registres d'audiences, de l'enregistrement du produit des amendes ainsi que des procès-verbaux de visite, devis, adjudications et réceptions de travaux dépendant des communautés d'habitants classés par paroisse.

Instrument(s) de recherche :

5 B 1-186 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 34-39.

B 5e supplément 130-141, 164, 171 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 13, 16.

,
Sources complémentaires externes :

Paris, archives nationales : Table de marbre de Paris, Z1E 316-1129.

Organisme : France. Maîtrise particulière des eaux et forêts (Auxerre)
Lieu : Auxerre, Maîtrise particulière des eaux et forêts d' (Yonne, France)

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