Notice descriptive
- Bessy-sur-Cure
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Travaux publics et voirie en général
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Archives postérieures à 1789
E-dépôt 40 1 O 3 Chemins de petite communication an XIII-1939
Reconnaissance : extraits des délibérations du conseil municipal, tableau général (1819-1858). Entretien : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1899-1908). Terrains inutiles suite aux constructions, échange : procès-verbaux d'enquête, traités (1926). Chemin de petite communication n° 1 de Bessy à Lucy, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, plan parcellaire (1876). Chemin de petite communication n° 2 de Bessy à Mailly-la-Ville, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire (1859-1881) ; alignement : demandes, actes d'acquisition de terrains, arrêtés préfectoraux (1887-1933). Chemin de petite communication n° 3 de Bessy-sur-Cure à Sery, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire (1859-1881) ; alignement : arrêtés préfectoraux, plan parcellaire (1902). Chemin de petite ccmmunication n° 4 de Bessy à Sainte-Pallaye et Prégilbert, construction : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire (an XI-1879). Chemin de petite communication n° 5 de Bessy à Avigny, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire (1863-1882). Chemin de petite communication n° 6 de Bessy à Mailly-la-Ville, classement : arrêté préfectoral (1893).
