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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
23 B 1 Justice seigneuriale d'Aillant 1732-1754  
Importance matérielle : 0,01
Présentation du producteur :

La juridiction relevait du bailliage seigneurial de Joigny

. France. Justice seigneuriale (Aillant-sur-Tholon, Yonne)
Historique de la conservation :

Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

Présentation du contenu :

Le fonds se compose de fragments de procédures criminelles.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 263.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage de Joigny : 18 B 1-85 ; B 4e supplément 28, 37

Organisme : France. Justice seigneuriale (Aillant-sur-Tholon, Yonne)
Lieu : Aillant-sur-Tholon, Seigneurie d' (Yonne, France)

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