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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
42 B 283-285 Prévôté seigneuriale de Villechétive 1786-1789  
Présentation du contenu :

Registres d'enregistrement des édits, minutes du greffe.

Importance matérielle : 0,15
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage prinicipal de Sens

. France. Prévôté seigneuriale (Villechétive, Yonne)
Historique de la conservation :

Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 444-445.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192

Organisme : France. Prévôté seigneuriale (Villechétive, Yonne)
Lieu : Villechétive, Seigneurie de (Yonne, France)

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