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Notice descriptive

  • Brion
    • Archives postérieures à 1789
      • Administration générale de la commune
        • Contentieux

E-dépôt 56 4 D 3 Contre Jules Le Brun, comte de Plaisance, pour la propriété des droits de passage et d'usage de la prise d'eau de l'étang de l'Abbesse : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal 1832-1835

Sujet : droits d'usage / nappe d'eau
Personne : Le Brun, Jules (comte de Plaisance)
Lieu : l'Abbesse, Étang de (Brion, Yonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Brion

Les formulaires de recherche :

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