Notice descriptive
- Archevêché de Sens
- Temporel
- Domaines et fiefs
- Domaines
- Baronnie de Villeneuve-l'Archevêque
- Domaines
- Domaines et fiefs
- Temporel
G 556 Justice 1383-1787
Présentation du contenu :
Commissions du bailli de Villeneuve : pour établir en cette ville des commissaires visiteurs du métier de draperie et de tisseranderie ; pour régler la police des boulangers. Ordonnance de l'archevêque pour la réunion de l'office de la prévôté au bailliage. Provisions de la charge de lieutenant au bailliage de Villeneuve, pour Jean Richard. Procès-verbal du bailli, constatant la mort d'un soldat au moment du passage d'un régiment du prince de Turenne. Reconnaissance des droits seigneuriaux dus à l'archevêque par les habitants de Villeneuve : droits de banalité des fours et moulins ; de minage, sur les drapiers et les bouchers, etc.
Importance matérielle : 0.1 ml
Personne : Richard, Jean / Henri 4 (roi de France ; 1589-1610)
Organisme : Villeneuve-l'Archevêque (Yonne, France ; commune)
Lieu : Villeneuve-l'Archevêque (Yonne, France) / Villeneuve-l'Archevêque, Bailliage de (France ; jusqu'en 1790)
