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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
46 B 370-391 ; B 5e supplément 175 Justice seigneuriale d'Ancy-le-Serveux 1654-1790  
Importance matérielle : 0,30
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre

. France. Justice seigneuriale d'Ancy-le-Serveux (Ancy-le-Libre, Yonne)
Historique de la conservation :

46 B 370-391 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

B 5e supplément 175 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

Présentation du contenu :

Registres d'audience, minutes du greffe.

Instrument(s) de recherche :

46 B 370-391 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 552.

B 5e supplément 175 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 17.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage de Tonnerre (43 B 1-548 ; B supplément 246-247 quat ; B 5e supplément 95-98, 173, 175)

Organisme : France. Justice seigneuriale d'Ancy-le-Serveux (Yonne)
Lieu : Ancy-le-Libre, Seigneurie d' (Yonne, France) / Ancy-le-Serveux (Yonne, France) / Ancy-le-Libre (Yonne, France)

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