Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Dossiers communaux
- Neuilly
- Dossiers communaux
2 O 2535 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers (1822), imposition extraordinaire pour plantations (1840), adjudication pour l'élagage de peupliers et la coupe d'arbres (1876-1927), demande d'autorisation de poursuivre en justice les chasseurs non autorisés (1866), Location de la chasse (1871), réglementation de la pêche (1925), usurpation de biens (1825), Contestation entre Neuilly et la commune de Villemer relative à la propriété d'une terre (1832-1834), aliénation d'un terrain (1842-1843), 1 plan, échange de terrains (1852), 1 plan, aliénations et acquisitions de terrains (1853-1894), acquisition de la mitoyenneté d'un mur (1906-1907), 1 plan, Location de l'ancienne mare (1910-1914), Location d'immeubles (1930-1939)
Vaines pâture (1841-1891) 1822-1939
Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux
