Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Dossiers communaux
- Vaudeurs
- Dossiers communaux
2 O 3901 Biens communaux, bois et revenus : vente de bois et aménagement de la forêt (1807-1836) ; affouages (1853-1939) ; ventes de fruits et bois (1863-1932) ; réorganisation des brigades et des triages domaniaux et mixtes (1909) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1926) ; chasse (1903-1930) ; ventes de biens communaux (1844-1888) ; locations de biens communaux (1853-1933) ; usurpations de biens (1857-1892) ; délimitation des finages de Vaudeurs et Cerisiers (1873-1875) ; échange de terrains avec le sieur Gauthier (1875) ; achats de terrains et d'un puits (1882-1912), 1 plan ; délimitation de la mare du hameau d'Heurtebise (1892-1893), 2 plans ; délimitation de la mare du hameau d'Ormeau (1907-1908), 1 plan ; contentieux avec le sieur Durand relatif à la propriété de la mare au hameau des Loges (1861-1876), 1 plan ; contentieux avec le sieur Adam relatif à la propriété d'une ruelle (1878-1879), 1 plan 1807-1939
Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux
Lieu : Les Loges (Vaudeurs, Yonne, France) / Heurtebise (Vaudeurs, Yonne, France) / L'Ormeau (Vaudeurs, Yonne, France)
