Notice descriptive
- Personnel administratif
- Maires et adjoints, conseillers municipaux, membres des commissions municipales et des délégations spéciales
- Second Empire
- Régime de la loi du 5 mai 1855
- Plaintes contre des maires et adjoints. Enquêtes, suspensions et révocations. Suspensions ou dissolutions de Conseils municipaux, nominations de commissions municipales
- 1853
- Plaintes contre des maires et adjoints. Enquêtes, suspensions et révocations. Suspensions ou dissolutions de Conseils municipaux, nominations de commissions municipales
- Régime de la loi du 5 mai 1855
- Second Empire
- Maires et adjoints, conseillers municipaux, membres des commissions municipales et des délégations spéciales
1 M 12/157 Arthonnay. Bagneaux. Les Bordes. Brienon-sur-Armançon. Chailley. Champlay. Châlel-Censoir. Cheney, Chichery, Dissangis. Évry. Flacy. Gisy-les-Nobles 1853
Lieu : Arthonnay (Yonne, France) / Bagneaux (Yonne, France) / Les Bordes (Yonne, France) / Brienon-sur-Armançon (Yonne, France) / Chailley (Yonne, France) / Champlay (Yonne, France) / Châtel-Censoir (Yonne, France) / Cheney (Yonne, France) / Chichery (Yonne, France) / Dissangis (Yonne, France) / Évry (Yonne, France) / Flacy (Yonne, France) / Gisy-les-Nobles (Yonne, France)
