Notice descriptive
- Dons et legs
- Autorisations
- Libéralités consenties à des collectivités situées dans le département
- Aux communes
- Libéralités consenties à des collectivités situées dans le département
- Autorisations
4 O 161 / 4 O 184 Chevannes 1837-1938
Torinon, Nicolas Roch [date du testament : 1831] : bureau de bienfaisance (1837). Michot, Jean Pierre [date du testament : 1870] : bureau de bienfaisance (1877-1878). Beau, Eustache [date du testament : 1870] : commune, bureau de bienfaisance (1879-1881). Mignerat : bureau de bienfaisance (1881-1882). Butté, Germain [date du testament : 1890] : bureau de bienfaisance (1892). Armandot, Catherine Pauline veuve Garcin [date du testament : 1891] : fabrique, bureau de bienfaisance (1899-1901). Mérat, Catherine Alexandrine veuve Tission [date du testament : 1890] : fabrique (1904). Collier, Élisabeth [date du testament : 1912] : bureau de bienfaisance (1913). Lecoeur, Aline veuve Préau [date du testament : 1927] : bureau de bienfaisance (1936). Noze, Hélène Judith épouse Mignerat : commune (1937). Chapron, Gustave [date du testament : 1936] : commune (1938).
