Notice descriptive
- Dons et legs
- Autorisations
- Libéralités consenties à des collectivités situées dans le département
- Aux communes
- Libéralités consenties à des collectivités situées dans le département
- Autorisations
4 O 349 / 4 O 366, V 90 Saint-Bris-le-Vineux 1836-1916
Coerville, Pierrette [date de la donation : 1836] : bureau de bienfaisance (1836-1837). Regnardin, Marie Julie [date du testament : 1843] : bureau de bienfaisance (1843-1844). Delisle (veuve) : fabrique (1856). Robert, Anne veuve Lauvin [date du testament 1872] : bureau de bienfaisance (1884). Guéneau, Pierre Théophile [date du testament : 1889] : bureau de bienfaisance (1894). Legoyt, Marie Pauline [date du testament : 1892] : fabrique (1895-1896). Antoine, Louise Victorine veuve Hadery [date de la donation : 1901] : fabrique (1901). Félix, Émile [date du testament : 1902] : bureau de bienfaisance, société de secours mutuels (1901-1903). Guinaut, Isidore [date du testament : 1893] : société de secours mutuels (1903). Girard, Louis [date du testament : 1902] : bureau de bienfaisance (1911-1912). Persenot, Françoise Ambroisine veuve Lagneau [date du testament : 1914] : société de secours mutuels (1914-1916).
