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Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
    • Dossiers communaux
      • Champlay

2 O 845 Affaires diverses : procès relatif au chemin vicinal qui conduit de Champlay aux Voves (1823), autorisation de poursuivre M. Fouet (1861), demande d'indemnités de guerre par M. Humbert (1877), Projet de création d'une nouvelle commune au Grand-Longueron (1885), règlement de chasse (1918-1921) 1823-1921

Sujet : droit d'usage
Lieu : Grand-Longueron (Champlay, Yonne, France)

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