Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Dossiers communaux
- Champs-sur-Yonne
- Biens Communaux
- Champs-sur-Yonne
- Dossiers communaux
2 O 863 1812-1926 1812-1926
Présentation du contenu :
Bois et revenus : occupation des biens communaux par les riverains (1812-1865), Location de terrains (1868-1885), acquisition d'une sablière (1873-1874), échanges d'immeubles (1879-1881), aliénations de terrains (1880-1925), 2 plans du territoire de la commune de Saint-Bris distrait au profit de la commune de Champs (1880), acquisition de terrains (1905-1926).
Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
