Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Dossiers communaux
- Paron
- Dossiers communaux
2 O 2635 Biens communaux, bois et revenus : litige à propos de la propriété d'une mare (an II -1810), bail d'un four à chaux (1824), aliénation de terrains communaux (1833-1837), vente de Giovanolli à la commune (1839), Location de terre (1840), vente par Giovanolli à Masson (1840), vente par Masson à la commune (1841), autorisation préfectorale d'affermer un terrain communal (1846), amodiation de la place public (1851), Location de la carrière communale (1866), Location d'un four à chaux (1871), Location de terrains (1879-1881), acte administratif pour acquisition d'un immeuble (1896), Procès-verbal d'adjudication pour un bail à ferme de biens communaux (1901), délimitation de terres communales (1905), Location de terrains communaux (1913-1922), Location de propriétés communales (1917), acquisition d'un immeuble (1923), abandon de terre à la commune (1932-1936), ventes d'arbres, Chasse (1865-1919) an II-1936
Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux
