Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Dossiers communaux
- Ancy-le-Franc
- Dossiers communaux
2 O 172 Biens communaux, bois et revenus : plan du pâti de la commune (s,d,), bois communaux (an XII), acquisition de terrains (1814-1870), dons de terrains (1885-1886), aliénations de friches communales (1890), aliénations de terrains (1894), exploitation des bois (1930-1920), acquisitions d'immeubles et de parcelles (1883-1933)
Vaine pâtures (1889) an VIII-1933
Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux
