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Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
    • Dossiers communaux
      • Appoigny

2 O 239 Affaires diverses : accusations portées contre la gestion du Maire (1936-1939), affaire Tourneur contre Chevallard relative à la pollution des eaux (1920), atelier de charité (1878) : extraits de délibérations du conseil municipal 1873-1940

Sujet : pollution des eaux / conseil municipal

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