yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Municipalité de canton d'Aillant

L 962 Affaires générales an IV-an VIII

Présentation du contenu :

Installation de l'administration municipale du canton au ci-devant presbytère d'Aillant (brumaire an IV). Destitution du citoyen Chabassol, agent municipal de Laduz (ventôse an IV). Procès-verbal de la fête civique à l'occasion de la prestation de serment de fidélité à la République et de haine à la royauté (19 pluviôse an V). Pièces relatives à la destitution du citoyen Natey, président de l'administration (vendémiare-brumaire an IV). Règlement pour la sonnerie des cloches (25 frimaire an VI). Tableau des fonctionnaires publics du canton : président de l'administration, Edme Tuloup ; commissaire du pouvoir exécutif, Jean Précy fils ; juge de paix, Hippolyte-Léonard Bachelet (messidor an VI). Procès-verbaux des assemblées primaires des 1er germinal ans VI et VII (sections de la Fraternité à Chassy et de l'Egalité à Senan). Comptes des recettes et dépenses de l'administration municipale du canton (ans VI-VII).

Importance matérielle : 0.04
Sujet : fête / personnel / juge de paix / comptabilité publique
Personne : Chabassol, Denis Hugues / Natey / Tuloup, Edme / Précy, Jean / Bachelet, Hippolyte Léonard
Lieu : Aillant-sur-Tholon (Yonne, France) / Laduz (Yonne, France) / Chassy (Yonne, France) / Senan (Yonne, France)
Bâtiment : Aillant-sur-Tholon, Presbytère d' (Yonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental