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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
B 2e supplément 291-304 Prévôté seigneuriale de Villiers-Louis 1730-1790
Présentation du contenu :

Registres d'audiences, minutes du greffe.

Importance matérielle : 0,15
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens

. France. Prévôté seigneuriale (Villiers-Louis, Yonne)
Historique de la conservation :

Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Instrument(s) de recherche :

Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, vol. 2, tiré à part, p. 69-70.

Sources complémentaires internes :

Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192

Organisme : France. Prévôté seigneuriale (Villiers-Louis, Yonne)
Lieu : Villiers-Louis, Seigneurie de (Yonne, France)

Pour aller plus loin

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