Rechercher

Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
44 B 135-140 ; B 2e supplément 1 Justice seigneuriale d'Argenteuil 1765-1790  
Importance matérielle : 0,15
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre

. France. Justice seigneuriale (Argenteuil-sur-Armançon, Yonne)
Historique de la conservation :

Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Présentation du contenu :

Registres d'audiences, minutes du greffe.

Instrument(s) de recherche :

44 B 135-140 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 521-522.

B 2e supplément 1 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, tiré à part, volume 2, p. 1.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage de Tonnerre (43 B 1-548 ; B supplément 246-247 quat ; B 5e supplément 95-98, 173, 175)

Organisme : France. Justice seigneuriale (Argenteuil, Yonne)
Lieu : Argenteuil-sur-Armançon, Seigneurie d' (Yonne, France)

Iconographies

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental